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Articles

  • Enquête de rentrée DASEN et validation effectif ONDE - 4 septembre

    Rentrée scolaire 2017-2018 - Enquête rapide et campagne de constat d’effectifs de rentrée à l’attention des directeurs des écoles publiques
    L’enquête rapide de rentrée devra être réalisée le 4 septembre 2017 à partir de 8h00 - La validation des effectifs sur ONDE devra être effectuée le 25 septembre 2017 inclus au plus tard
    DOS - Circulaire du 28 août 2017 - Validation des effectifs de rentrée
    La remontée de vos effectifs s’effectue en deux étapes :
    1ère étape : Enquête rapide de rentrée (...)

  • Rythmes scolaires : décret du 28 juin 2017 - 28 juin

    Le décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques est paru aujourd’hui.

  • Demande de travail à temps partiel ou de réintégration à temps complet pour l’année scolaire 2017/2018 - Décembre 2016

    Les saisies sont à réaliser au plus tard le 23 janvier 2017 - Aucune modification ne sera acceptée après le 31 mars 2017 (DIPE – Note de service n°17 du 09/12/2016).
    Principes généraux L’autorisation d’assurer un service à temps partiel est accordée pour une année scolaire et renouvelable pour la même durée, par tacite reconduction dans la limite de 3 ans. Toutefois dans un souci d’organisation et de fonctionnement, le temps partiel devra être sollicité chaque année scolaire. Le temps partiel est (...)

  • Enquête Enseignement des langues vivantes dans le 1er degré - A destination des écoles - Novembre 2016

    Dans la Note Hebdo du 17 novembre 2016
    La saisie de l’organisation de l’enseignement des langues vivantes dans le 1er degré s’effectuera à compter du jeudi 17 novembre 2016 à partir de l’adresse internet suivante sur le Portail Métier :
    Enquête Enseignement des langues vivantes dans le 1er degré - A destination des écoles
    La date limite de saisie est fixée au vendredi 25 novembre 2016 au (...)

  • Réserve citoyenne - Octobre 2016

    Pour diversifier les formes d’engagement individuel envers l’École de la République, une réserve citoyenne d’appui aux écoles et aux établissements scolaires est créée dans chaque académie.
    Document Eduscol

  • Absentéisme - Octobre 2016

    L’absentéisme, premier symptôme du décrochage scolaire, fait l’objet d’une attention particulière de la part des équipes éducatives du département.
    Conformément à la circulaire du 22 janvier 2015, rappel de la procédure de suivi de l’absentéisme :
    1 - 1ère absence injustifiée : Contacter les parents par tous les moyens : sms, mel, téléphone, courrier, carnet etc… pour justifier l’absence et, en cas de non réponse, par courrier postal.
    2 - 4 demi-journées dans le mois : Réunion de l’équipe éducative (...)

  • Eléments d’inquiétude - Octobre 2016

    La loi de protection de l’enfant du 14 mars 2016 précise la nature et la dénomination des écrits transmis à la Cellule Enfance en Danger du Département dans le cadre de la prévention et de la protection de l’enfant.
    Lorsqu’une école souhaite alerter quant à la situation d’un élève, il convient désormais d’utiliser l’écrit "transmission d’éléments d’inquiétude". Cet écrit, en pièce jointe, sera envoyé à la Cellule Enfance en Danger à des fins d’évaluation et d’accompagnement.
    Par ailleurs, la famille doit (...)

  • Enquête rentrée 2016 DASEN 76 - Juillet 2016

  • L’accident du travail - Janvier 2015

    L’accident du travail
    Qu’est ce qu’un accident du travail ?
    Un accident du travail est un accident ayant lieu au cours du service ou du trajet.
    Définition générale :
    « Le caractère soudain de l’apparition d’une lésion constitue le critère essentiel de la reconnaissance d’un fait comme accidentel (cause extérieure et/ou faux mouvement provoqué par une maladresse, la précipitation ou un effort) ».
    Néanmoins, dans tous les cas, l’agent doit apporter la preuve d’un lien direct de causalité entre (...)