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Publié : 28 février 2015

Textes officiels incontournables

Textes de références depuis 1989 :

Décret n°89-122 du 24 février 1989 modifié relatif aux directeurs d’école

Arrêté du 28 novembre 2014 portant organisation de la formation des directeurs d’école (JO du 9-12-2014 ; BOEN spécial n°7 du 11-12-2014)

Arrêté du 12 septembre 2008 fixant les taux annuels de l’indemnité de sujétions spéciales attribuée aux directeurs d’école et aux directeurs d’établissement spécialisé modifié par l’arrêté du 22 juillet 2014

Circulaire n°2014-164 du 1er décembre 2014 relative à la formation des directeurs d’école (BOEN spécial n°7 du 11-12-2014)

Circulaire n°2014-163 du 1er décembre 2014 relative au référentiel métier de directeurs d’école (BOEN spécial n°7 du 11-12-2014)

Circulaire n°2014-138 du 23 octobre 2014 relative aux protocoles de simplification des tâches

Circulaire n°2014-115 du 3 septembre 2014 relative aux décharges de service des directeurs